La réponse en bref
Un slogan peut être une marque si le public y reconnaît une indication de votre entreprise. Une simple promesse de qualité, description du produit ou invitation courante à acheter ne suffit généralement pas. L'appréciation porte sur la formulation complète en lien avec les produits et services, pas seulement sur sa brièveté ou son succès publicitaire.
Examiner la phrase sans sa mise en scène
Écrivez d'abord la phrase sans logo, photo ni nom d'annonceur. Décrit-elle surtout un avantage, un prix intéressant ou un souhait habituel ? Sa protection mérite alors un examen attentif. Une phrase nouvellement créée par votre agence n'est pas nécessairement distinctive au sens du droit des marques.
Une idée inhabituelle ou un élément de marque distinctif peut modifier l'impression d'ensemble. Aucun nombre minimal de mots créatifs ne garantit toutefois le résultat. Précisez les produits que le slogan doit désigner et la manière dont le public le comprend. La même phrase peut être perçue différemment selon l'offre.
Sources: IPI : directives en matière de marques 2026 · Loi sur la protection des marques : article 2
Distinguer signature durable et campagne ponctuelle
Décidez si la phrase restera sur les emballages et les offres ou accompagnera seulement une opération saisonnière. Cette priorité pratique aide à répartir le budget. L'enregistrement du nom de l'entreprise ne constitue pas automatiquement un dépôt autonome du slogan utilisé en complément.
Si vous communiquez en français, allemand et anglais, comparez les versions réellement employées. Une traduction libre peut changer les mots et le sens. Prévoyez donc l'examen des formulations concrètes. Une présentation associant le slogan au logo se distingue également du dépôt de la phrase seule.
Rechercher les formulations proches avant l'impression
La possibilité d'enregistrement et les droits antérieurs sont deux questions séparées. L'IPI ne recherche pas les marques antérieures pour vous. Recherchez donc la phrase entière et ses éléments marquants, même si votre équipe l'a créée indépendamment. Les résultats préoccupants doivent être appréciés avec les offres concernées.
Réunissez le texte final, les traductions, les supports d'utilisation et les recherches déjà faites dans un document. Clarifiez aussi les usages convenus avec l'agence. Le dépôt reposera ainsi sur une version validée, plutôt que sur une étape intermédiaire d'une présentation.
Sources: IPI : conflits avec des droits antérieurs · IPI : cession de droits et licences
Ce que vous pouvez faire maintenant
- Fixer le texte durablement utilisé et ses traductions.
- Distinguer le message descriptif des éléments distinctifs.
- Examiner les signes antérieurs similaires avant la campagne.
Questions fréquentes
Une rime rend-elle le slogan protégeable ?
Pas automatiquement. Une phrase rimée peut rester une publicité ordinaire. Il faut déterminer si l'ensemble est compris comme indiquant l'origine commerciale des offres revendiquées.
Une campagne réussie suffit-elle ?
Le succès ne prouve pas à lui seul l'imposition comme marque. Pour protéger par l'usage une phrase initialement non distinctive, il faut examiner les conditions et les preuves concernant le public pertinent.