La réponse en bref
La classe 25 comprend notamment les vêtements, chaussures et articles de chapellerie. Elle ne regroupe toutefois pas tout ce qu’une marque de mode vend. Une prestation de vente au détail peut concerner la classe 35 ; la fabrication pour autrui doit encore être distinguée. Les produits et prestations concrets sont déterminants.
Classer les articles plutôt que leur style
Un style commun ne transforme pas des objets différents en une même catégorie de produits. Déterminez si votre marque propose des T-shirts, chaussures, couvre-chefs ou autres articles. La classe 25 contient les vêtements usuels, mais pas automatiquement chaque accessoire ou objet portant votre nom de mode.
La fonction peut également créer une frontière : un casque ou un vêtement de protection spécifique ne constitue pas simplement un vêtement ordinaire ; des chaussures orthopédiques peuvent aussi relever d’une autre classification. Ces exemples illustrent les distinctions, sans constituer une recommandation complète. Décrivez précisément les articles particuliers avant de copier une liste existante.
Séparer produit, boutique et fabrication sur commande
Le nom apposé sur un vêtement identifie un produit. Si le même nom désigne également une offre de vente au détail portant sur un assortiment défini, une description de service correspondante peut être pertinente. Selon les notes de Nice, vendre ses propres marchandises ne constitue pas en soi une prestation distincte.
La fabrication appelle une distinction similaire. Produire ses collections ne signifie pas automatiquement fournir un service de fabrication à des tiers. Fabriquer sur commande selon leurs exigences peut en revanche constituer une prestation séparée. Il faut distinguer l’achat de produits finis et la commande de fabrication des produits du client.
Sources: OMPI : classification de Nice 2026, classe 35 · OMPI : classification de Nice 2026, classe 40
Prévoir la collection initiale et son développement
Préparez une liste indiquant la nature des articles, leur fonction et l’usage prévu du signe. Séparez-la de la présentation de la boutique et des commandes de fabrication externes. Vous pourrez identifier les parties de la demande consacrées aux produits et celles décrivant de véritables prestations.
Anticipez les extensions réalistes de l’assortiment. De nouveaux types de produits n’élargissent pas automatiquement l’enregistrement existant. Même plusieurs numéros de classe ne protègent pas tous les articles de mode imaginables. Vérifiez le libellé et les marques similaires avant de produire étiquettes, emballages et présentation de boutique en quantité importante.
Ce que vous pouvez faire maintenant
- Lister les articles selon leur nature et leur fonction.
- Décrire séparément commerce et fabrication pour autrui.
- Vérifier l’extension prévue avant d’imprimer les étiquettes.
Questions fréquentes
Une marque de boutique protège-t-elle automatiquement mes T-shirts ?
L’enregistrement pour la vente au détail ne remplace pas nécessairement la protection des produits eux-mêmes. Vérifiez si le nom identifie le produit, le service commercial ou les deux.
Sources: OMPI : classification de Nice 2026, classe 25 · OMPI : classification de Nice 2026, classe 35
Mon atelier impose-t-il une classe de fabrication ?
Pas automatiquement. Produire vos propres marchandises se distingue d’une prestation de fabrication commandée par autrui. La prestation réellement fournie au client détermine la classification.