La réponse en bref
La classe 14 est généralement pertinente pour les bijoux. Fabriquer vous-même les pièces ou les vendre en ligne ne signifie pourtant pas automatiquement que chaque activité supplémentaire exige sa propre classe. Il faut déterminer quels produits et services autonomes votre marque identifie réellement.
Nommer précisément les produits
Commencez par une liste de produits concrets : boucles d'oreilles, colliers ou bagues, par exemple. La classe 14 comprend également la bijouterie fantaisie ; l'utilisation de métaux précieux n'est pas son seul critère. Inversement, tout objet métallique ou accessoire de mode n'appartient pas automatiquement à cette classe.
Séparez les bijoux des autres familles de produits que vous proposez. Les accessoires pour cheveux ou les appareils électroniques peuvent nécessiter une autre classification. Des termes comme accessoires ou produits faits main restent trop vagues. Une liste compréhensible aide à sélectionner les termes appropriés et à éviter une protection apparemment complète mais en réalité imprécise.
Distinguer production propre, commerce et commandes
Fabriquer votre propre collection ne constitue pas une prestation supplémentaire de classe 40 simplement parce que vous travaillez à la main. La fabrication pour autrui, selon ses commandes et spécifications, peut en revanche être pertinente. Précisez donc si vous proposez vos propres produits ou une prestation de fabrication autonome pour des tiers.
Votre boutique en ligne appelle aussi une analyse précise. La classe 35 comprend certaines prestations de commerce de détail ; selon la classification de Nice, la simple vente d'un produit ne constitue pas elle-même un service. Déterminez si le signe identifie seulement les bijoux ou également une offre commerciale distincte. Ajouter automatiquement des classes ne remplace pas cette distinction.
Sources: OMPI : classe 35 et commerce de détail · OMPI : classe 40 et fabrication sur commande
Partir de l'assortiment réellement envisagé
Classez les produits selon ce que vous proposez actuellement et ce qui est concrètement prévu. Notez le nom sous lequel chaque offre apparaîtra. Si la boutique porte un autre nom que la collection, cela pose une question de signe en plus de la classification, à intégrer dès la préparation du budget.
Pour la discussion, rassemblez quelques descriptions de produits et le déroulement des commandes individuelles. Il sera ainsi possible de voir si une gravure ou une fabrication pour autrui est proposée comme prestation autonome. Le dépôt doit correspondre au modèle commercial réel ; il ne couvre pas indistinctement toutes les activités imaginables autour des bijoux.
Sources: IPI : liste des produits et services
Ce que vous pouvez faire maintenant
- Lister précisément bijoux et autres accessoires.
- Distinguer votre collection des prestations pour des clients tiers.
- Comparer le nom des produits et celui de la boutique à leur usage prévu.
Questions fréquentes
La classe 40 est-elle nécessaire parce que tout est fait main ?
Pas pour cette seule raison. La fabrication de vos propres produits se distingue d'une prestation autonome de fabrication pour autrui. L'activité effectivement proposée compte, plutôt que la technique manuelle employée.
Les bijoux fantaisie sans métaux précieux sont-ils exclus ?
Non. La classe 14 comprend aussi la bijouterie fantaisie. Les autres accessoires doivent être classés séparément ; matière, fonction et type précis de produit ne sont pas interchangeables.