La réponse en bref
Cela dépend du signe qui permet de reconnaître votre activité et de l'usage que vous prévoyez. Une marque verbale, figurative ou combinée ne porte pas sur le même objet. Déposer ensemble le nom et le graphisme n'équivaut pas à deux enregistrements distincts.
Distinguer trois formes courantes
Une marque verbale se compose de caractères imprimables, comme des lettres ou des chiffres, sans revendication de couleur. Une marque figurative comprend uniquement des éléments graphiques. Une marque combinée associe texte et image ; une inscription stylisée relève également de cette forme.
Ce choix concerne l'objet du dépôt. Il ne détermine pas à lui seul si la marque peut être enregistrée ni l'issue d'un conflit futur. Choisir une case dans un formulaire ne transforme pas automatiquement un nom descriptif en signe distinctif.
Partir de l'identité que vous comptez conserver
Placez côte à côte les versions actuellement utilisées : nom en caractères ordinaires, logo complet et éventuel symbole employé seul. Notez quelle version apparaît sur les produits, le magasin et la publicité. Signalez aussi ce que vous souhaitez modifier prochainement.
En principe, la marque doit être utilisée sous sa forme enregistrée ; de petites différences sont admises. En cas de refonte importante, il faut donc vérifier si l'enregistrement existant correspond encore à votre identité. Les documents du premier dépôt facilitent cette comparaison.
Planifier ensemble le signe et l'offre
Même une forme de marque bien choisie ne protège qu'en rapport avec les produits et services couverts. La liste doit donc correspondre à l'offre actuelle et à des développements réalistes. Après l'enregistrement, elle ne peut pas être simplement élargie à d'autres offres.
Pour préparer votre décision, résumez les signes que vous conserverez, les offres qu'ils désigneront et vos priorités. Si le nom et le logo doivent être déposés séparément, il faut prévoir deux demandes et les démarches correspondantes. Une formule plus large n'est pas automatiquement le meilleur choix.
Ce que vous pouvez faire maintenant
- Réunir séparément le nom, le logo complet et les symboles utilisés seuls.
- Noter les changements d'identité prévus et les nouvelles offres.
- Examiner conjointement la forme de marque et la liste des produits ou services.
Questions fréquentes
Une marque combinée enregistre-t-elle automatiquement le nom et le logo séparément ?
Non. L'enregistrement porte sur la combinaison déposée. Le rôle de ses différents éléments dans un conflit concret ne peut pas être assimilé à deux enregistrements indépendants.
Puis-je ensuite ajouter d'autres produits à la marque existante ?
La liste des produits et services enregistrée ne peut pas être élargie après coup. Vérifiez donc avant le dépôt les offres précises que vous souhaitez désigner par le signe.